Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELTISS
CURTY SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1381543
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1996

Présentation de la marque EXCELTISS

Déposée le 26 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CURTY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CURTY SA domicilié(e) 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque EXCELTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELTISS est expirée depuis le 26 novembre 1996.

CURTY SA a également déposé les autres marques suivantes : CURTYSAM , CURTYSUP , CURTY


CURTY SA, société anonyme - 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Joints et bagues d'étanchéité.